Les Éditions El Padrino peuvent proposer à l’Auteur différents modèles contractuels, déterminés en fonction de la nature du manuscrit, de la stratégie de diffusion envisagée et des impératifs économiques du projet éditorial. Les modèles suivants peuvent être retenus :
1. Contrat d’édition à compte d’éditeur
L’Éditeur prend en charge l’ensemble des frais de fabrication, de publication, de diffusion et, le cas échéant, de promotion de l’ouvrage. L’Auteur perçoit des droits d’auteur conformément aux stipulations contractuelles.
2. Contrat d’édition à compte d’auteur
L’Auteur assume tout ou partie des frais de publication. Les prestations fournies par l’Éditeur ainsi que les conditions financières applicables sont définies dans les dispositions particulières.
3. Contrat participatif de promotion
Dans le cadre d’un dispositif de promotion renforcée, l’Auteur s’engage à acquérir 30 exemplaires de l’ouvrage à un tarif préférentiel de –40 % sur le prix public. Ces exemplaires sont destinés exclusivement aux actions de promotion directe menées par l’Auteur. Les exemplaires acquis dans ce cadre ne donnent lieu à aucune rémunération au titre des droits d’auteur. L’Éditeur assure les prestations éditoriales et la diffusion commerciale prévues au contrat.
4. Contrat de prestation éditoriale
L’Éditeur fournit à l’Auteur des prestations éditoriales sans transfert de droits patrimoniaux. Ces prestations peuvent notamment comprendre :
– la correction orthotypographique et grammaticale ;
– la réécriture ou harmonisation stylistique
– l’accompagnement éditorial (analyse, structuration, suivi du manuscrit)
– la mise en page et la préparation des fichiers destinés à l’impression
– la création graphique, incluant la conception de la couverture
L’Auteur conserve l’intégralité de ses droits patrimoniaux et moraux. Ce contrat ne constitue pas un contrat d’édition au sens du Code de la propriété intellectuelle.
5. Contrat de publication numérique
L’Éditeur assure la production, la mise en ligne et la diffusion de l’œuvre sous forme numérique. Les droits cédés, la durée, le territoire et les modalités de rémunération sont définis dans les dispositions particulières.
6. Contrat de coédition
L’Éditeur peut conclure un accord de coédition avec un tiers. Les responsabilités, coûts, droits et rémunérations sont répartis conformément aux stipulations du contrat de coédition.
Article 1 bis – Étude éditoriale préalable
Le choix du modèle contractuel applicable est soumis à une analyse éditoriale préalable réalisée par les Éditions El Padrino. Cette analyse porte notamment sur :
- la qualité du manuscrit (sens, originalité, intérêt pour le lecteur, mise en page, orthographe etc...)
– le potentiel commercial du manuscrit
– les coûts de fabrication, de diffusion et de promotion
– la stratégie éditoriale et commerciale envisagée
– la cohérence entre le projet et les différents modèles contractuels disponibles.
Cette étude a pour objet d’assurer la viabilité économique du projet et de proposer à l’Auteur un modèle contractuel adapté à son profil, à ses objectifs et aux exigences du marché
